D-8.1, r. 4 - Règlement sur l’agrément des libraires

Annexe Versions de la disposition

2012-09-01

ANNEXE B

(a. 6)

RÉPARTITION DE L’INVENTAIRE DES STOCKS DE TITRES DIFFÉRENTS DE LIVRES PAR CATÉGORIES ET INDICATION DES NOMBRES MINIMA DE TITRES DIFFÉRENTS DE LIVRES POUR CHAQUE CATÉGORIE

                                                           Nombre minimum
                                                               6 000

                                                  Titres publiés    Titres publiés
                                                    au Québec          ailleurs

Catégories                                             2 000             4 000



1. Oeuvres d’imagination


 
Cette catégorie comprend: roman, conte,                  500               800
nouvelle, pièce de théâtre, poésie,
humour, critique et essais littéraires.



2. Beaux arts



Cette cagétorie comprend: livres d’art,                   50                75
histoire de l’art, architecture et
urbanisme, art populaire, musique et 
spectacles, danse, cinéma.



3. Sciences humaines et sociales



Cette catégorie comprend: philosophie,                   200               300
psychologie, ésotérisme, religion,
sociologie, politique, anthropologie,
ethnologie, économie, finances, droit,
pédagogie, géographie, reportages, 
histoire, biographies, mémoires,
linguistique.



4. Encyclopédies et dictionnaires



Cette catégorie comprend: encyclopédies                   15                50
générales, dictionnaires, atlas



5. Livres scientifiques et techniques



Cette catégorie comprend: tout dictionnaire,             100               125
encyclopédie, livre de droit ou de médecine,
ouvrage présentant les éléments d’une science 
ou d’une technique, incluant les sciences 
humaines, dont la forme et la présentation en
font un instrument didactique dans les sujets
suivants: mathématiques, physique, chimie, 
astromonie, sciences de la terre, paléontologie, 
sciences de la vie, botanique, zoologie,
médecine, génie, sciences appliquées, agriculture,
économie domestique, gestion et autres.



6. Vulgarisation scientifique                            100               200



7. Littérature de jeunesse



Cette catégorie comprend: oeuvres de création            300               450
littéraire, albums illustrés, documentaires, 
bandes dessinées.                                 _________________________________
                                 
                                                       1 265             2 000     

D. 2798-84, a. 5; D. 352-98, a. 8.